CONTRAT DE LOCATION  SAISONNIERE
personne   nuits

Entre les soussignés :

Nom   LOISIL                            Prénom 	Olivier et MarieLaure
Adresse: L'huis Hardy 58230 OUROUX EN MORVAN

dénommé le bailleur d’une part,
et :
Nom    			      Prénom	        
Adresse: 

dénommé le preneur d’autre part,

Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période
 Du 2021

Adresse de la location : L'huis-Hardy 58230 Ouroux en Morvan

Montant du loyer : charges comprises, 
Les arrhes doivent être versées par le preneur soit 
Le solde  + et dépôt de garantie de 200€  devront être versés le jour de la remise des clés, le 2021       
Ci-joint les conditions générales de location (dont un exemplaire à retourner signé), le descriptif des lieux loués et un plan d'accès. En nous retournant la première page signée, vous acceptez les conditions générales de location (4 pages).
Fait en deux exemplaires à …OUROUX EN MORVAN… le  2021

Le Bailleur							Le locataire
							           Lu et approuvé

CONDITIONS GENERALES

La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.

a)	Les heures d’arrivée sont normalement prévues l’ après-midi 15h au plus tôt
      Les heures de départ sont prévues le matin à …       10H00 au plus tard

b)	Il est convenu qu'en cas de désistement : 	- du locataire *: 
             - à plus d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire perd les arrhes versées,
             - à moins d'un mois d'un mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
- du bailleur : 
	- dans les sept jours suivant le désistement, il est tenu de verser le double des arrhes au locataire.
	- toute location entamée est dû. Aucun remboursement si départ avant la date prévue.

c)	Si un retard de plus de 48h par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.

d) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “  en bon père de famille  ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille.

e) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à 30€), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. ...

*en cas de confinement  les arrhes sont remboursables.

f) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.
     Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires. En cas d'intempérie, il est très fortement conseillé de ne rien laisser à l'extérieur (parasol doit être couché, fauteuils rentrés et tout autre objet pouvant s'envoler et provoquer des  dégâts. 

g) Le dépôt de garantie devra être payé par chèque. Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire sauf en cas de retenue.

h) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.

i) Les animaux ne sont pas admis. 

j) Pas de tente. 

k) Afin d’éviter tous soucis avec les animaux et les agriculteurs voisins ne pas pénétrer sans autorisation dans les parcelles.   

Le bailleur		Le locataire
		Lu et approuvé

ETAT     DESCRIPTIF

Adresse du lieu loué :  ………L'huis Hardy 
CP: …58230…… Ville : ……OUROUX EN MORVAN

Type de location :                           Appartement         Maison          Autre……CHALET……………….
Année de construction : 2007 ; Première location août 2008
Surface habitable :	      30m2   
Linge de maison :   draps à la demande 20€/semaine
Chauffage :             		
Climatiseur : 			

Situation de la location par rapport aux principaux équipements (gare, aéroport, autoroute, hôpital …) :	
Hopital 50 km à Autun, Médecin à Ouroux en Morvan ville située entre Corbigny et Chateau Chinon 
ETAT DES LIEUX
Etat des lieux contradictoire à annexer au contrat de location
Etat des lieux d’entrée  
Etat des lieux de sortie 

•	Adresse du local donné en location  : l'huis hardy 58230 Ouroux en morvan  

•	Noms et adresse des soussignés  :

Nom et adresse du propriétaire dénommé le(s) bailleur(s) :     LOISIL Olivier
								         L'HUIS HARDY
	 							         58 230 Ouroux en Morvan

Nom et adresse du locataire  dénommé le(s)  preneur(s)   Conditions générales

Conformément à l’article 3 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, un état des lieux doit être établi contradictoirement entre les parties lors de la remise des clefs au locataire et lors de la restitution de celle-ci.

•	Aménagements intérieurs pièces par pièces  : chambre 1 lit 2 personnes, 2 tables de chevet avec lampadaire et télécommande, pergola vestiaire, couverture et oreillers. Coin cuisine, table 4 chaises, buffet pin vaisselle 6 personnes, meuble tiroirs, évier 1 bac, cuisinière 2 feux, réfrigérateur, four à micro onde. Coin salon : banquette clic clac avec housse. T.V. Salle d'eau : douche, évier, wc. concernant la vaisselle, un descriptif est affiché sur le lieu de location. 

•	Aménagements extérieurs  : table extérieur et 2 chaises bois. 

Le présent état des lieux contradictoire a été dressé  en deux exemplaires entre les soussignés qui le reconnaissent exact.
Fait à OUROUX EN MORVAN ……………  le 

  Le locataire                                                         Le bailleur                                                                  Signature précédée de la mention                         Signature précédée de la mention
  certifié exact"                                                    " certifié exact"